;) BEAULIEU, Marie-Louis «Du Bornage et de L'action en Bornage. Thèse pour le Doctorat, Faculté de Droit, Université Laval, Québec» Québec, l'Action Catholique, 1937. 335 p. (22 cm). Reliure demi-cuir, plats marbrés d'époque. Bel exemplaire. (Inv. #39182) 75 $ | |
;) GUISE, Léo de «Le Promoteur de la Justice dans les Causes Matrimoniales» Ottawa, les Éditions de l'Université d'Ottawa, 1944. 331 p. (25 cm). Ouvrage en défense du lien matrimonial. Dédicace autographiée par l'auteur. (Inv. #38962) 35 $ | |
;) HOWARD, Henry «Responsability and Irresponsability in Crime and Insanity. A paper read before the Montreal Medico-Chirurgical Society by the President Henry Howard (February 7th, 1879)» Montreal, Printed at "The Gazette" Printing House, (1879). 13 p. (22 cm). Nice copy. (Inv. #39181) 45 $ | |
;) MUNRO, William Bennett «The Seigniorial System in Canada. A Study in French Colonial Policy» New York, Longmans, Green and Co., 1907. XIII,296 p. (22 cm). Original cloth, nice condition and scarce book; being Harvard Historical Studies, Volume XIII. (Inv. #38959) 45 $ | |
;) POTHIER, Robert-Joseph «Coutumes des Duché, Bailliage et Prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux, Avec une Introduction générale auxdites Coutumes, & des Introductions particulières à la tête de chaque Titre, corrigées et augmentées, dans lesquelles les principes des matieres contenues dans le Titre, sont exposés et développés. Le Texte est accompagné de Notes. Par M. Pothier, Conseiller au Présidial d'Orléans» A Paris, Chez Debure Pere, Libraire, Quai des Augustins, à l'Image St. Paul & A Orléans, Chez la Veuve Rouzeau-Montant, Imprimeur du Roi, de S.A.S. Mgr. le Duc d'Orléans, de l'Evêché, de l'Université & de la Ville, 1772. XXXVIII,892 p. (26 cm). Reliure plein cuir d'époque, bon exemplaire, titre rare! (Inv. #39184) 325 $ | |
;) POTHIER, Robert-Joseph «Oeuvres Posthumes de M. Pothier, dédiées a Monseigneur le Garde des Seaux de France» (Complet des 3 tomes). A Orléans, Chez Julien-Jean Massot, Libraire, rue Royale & A Paris, chez Pierre-Théophile Barrois, Libraire, Quai des Augustins, 1777; XXVIII,604; XXXII,684; VIII,XXIII,486,(1) p. (26 cm). Reliures plein cuir de l'époque, légère trace de mouillure au bas de quelques feuillets mais bonne série; portrait. Contenu: Tome Premier, Contenant les Traités des Fiefs, des Cens, Relevoisons & Champarts, de la Garde-Noble & Bourgeoise, du Préciput Légal des Nobles, de l'Hypotheque & des Substitutions. -- Tome Second, Contenant les Traités des Successions, des Propres; des Donations Testamentaires; des Donations Entre-Vifs, des Personnes & des Choses. -- Tome Troisième, Contenant les Traités de la Procédure Civile, & Criminelle. (Inv. #39185) 375 $ | |
;) POULIOT, Jean-François «Le Nouveau Code Municipal annoté ou La Jurisprudence du Droit Municipal. Contenant les textes français et anglais du Nouveau Code Municipal, avec un résumé de toutes les décisions judiciaires qui s'y rapportent» Fraserville, L'Imprimerie "Le Saint-Laurent", limitée & Québec, Imprimerie "Le Soleil", 1917. XXX,493 p. (22 cm). Reliure en toile de l'éditeur; seconde édition revue, corrigée et augmentée, 4e à 8e mille. Préface de l'Honorable Sir F.-X. Lemieux, Juge en Chef de la Cour Supérieure. Bel exemplaire. (Inv. #38969) 75 $ | |
;) POULIOT, Jean-François «Le Supplément du Nouveau Code Municipal de la Province de Québec» Rivière du Loup, en vente chez l'auteur, Montréal, Imprimé au Devoir, 1919. 105 p. (21 cm). Bel exemplaire, peu commun. (Inv. #38968) 45 $ | |
;) ROY, Joseph-Edmond (dir.) «La Revue du Notariat. Journal publié avec le concours des notaires de la province de Québec» (5 volumes). Lévis, 1898 à 1903. 384,vi; 400,x; 400,lll,ix; 487,vl,vii; 397,ll p. (24 cm). Reliures à dos de toile, plats marbrés. Il s'agit d'une tête de série de ce périodique fondé et dirigé alors par Joseph-Edmond Roy. On y trouve des articles sur les lois, le droit, la jurisprudence, des études spécialisées etc. Cette série en bel état du Volume 1 no 1 (15 août 1898) au Volume 5 no 12 (15 juillet 1903) est vraiment rare et contient une Table des Matières et une Table des Noms pour chaque volume et un portrait du Notaire Joseph-Edmond Roy. (Inv. #38898) 225 $ | |
;) SIROIS, Louis-Philippe «Tutelles et Curatelles» Québec, Imprimerie de L'Action Sociale Limitée, 1911. VII,595 p. (28 cm). Reliure demi-cuir à coins d'époque, plats marbrés, léger manque au dos. Nombreuses formules. (Inv. #39183) 75 $ | |
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